Compte-rendu des conseils municipaux
Vous trouverez sur cette page les comptes-rendus des conseils municipaux.
Ordre du jour du conseil du 7 juillet 2026 :
Ordre du jour :
Intervention de M. Jean Claude Barthoumieux, président de la société de chasse de Cherval, concernant une demande d'affectation d'un local communal pour la société de chasse
- Approbation des comptes-rendus des réunions du 2 et 5 juin 2026
- Présentation du programme Village d'avenir
- Délégations du Conseil municipal au maire pour faciliter la gestion du quotidien
- Affectation d'un local communal pour la société de chasse
- Montant de la RODP pour les ouvrages des réseaux publics de transport d'électricité
- Montant de la RODP pour les ouvrages des réseaux publics de télécommunication
- Droit d'occupation du domaine public pour le bar/restaurant
- Désignation des délégués élu et agent au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
- Constitution d'un groupe de travail pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
- Présentation du premier “Cherval Info” de Juillet 2026
(attente compte rendu validé)
Réunion exceptionnelle du Conseil municipal – 5 juin 2026
Le Conseil municipal de Cherval s'est exceptionnellement réuni le 5 juin afin de désigner les représentants de la commune appelés à participer à l’élection des sénateurs.
Comment sont élus les sénateurs ?
Ils sont élus au suffrage universel indirect par un collège de « grands électeurs ».
Qui compose ce collège ?
Il est constitué principalement de conseillers municipaux, mais également de conseillers départementaux, de conseillers régionaux et de parlementaires.
Lors de cette séance, le Conseil municipal a désigné Bruno Déroulède, titulaire ainsi que les suppléants Maryline Peycher, Murielle Truffy et Romain Launay qui représenteront la commune de Cherval lors du scrutin sénatorial du 27 septembre 2026.
Ordre du jour du conseil du 2 juin 2026 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 avril 2026
Délégation du conseil municipal au maire pour faciliter la gestion du quotidien
Projet global de réorganisation et d'embellissement du cimetière
Demande de location à titre gratuit de la salle des fêtes par l'association franco-britannique Ribéracoise
Lettre d'information communale : passage à une diffusion trimestrielle
Révision des loyers des logements communaux
Questions diverses
Ordre du jour du conseil du 28 avril 2026 :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 mars 2026
- Vote des taux d'imposition 2026
- Vote des subventions 2026
- Vote des budgets primitifs 2026 (budgets Commune et Assainissement)
- Proposition des membres pour siéger à la Commission Communale des Impôts directs (CCID)
- Modification des statuts de l'ATD 24
- Désignation du porte drapeau de la commune
- Questions diverses
Ordre du jour du conseil du 30 mars 2026 :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 mars 2026
- Délégations du conseil municipal au maire
- Détermination de l'enveloppe globale des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers
- Désignation des délégués aux commissions communales et dans les syndicats
- Répartition des tâches et domaines d'action au sein du conseil municipal
- Vote des Comptes financier Unique 2025 (budgets Commune et Assainissement
- Affectation du résultat du budget Commun
-Travaux au logement 1 rue du stade : présentation des devis
- Questions diverses
Ordre du jour du conseil du 21 mars 2026 :
- Election du maire
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l'élu local